2026
- D_01_26- ELECTION DU MAIRE
- D_02_26- DESIGNATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
- D_03_1_26- ELECTION DES ADJOINTS
- D_03_2_26- TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
- D_03_3_26- LISTE DE PROCLAMATION MAIRES – ADJ – CONSEILLERS
- D_04_26-DELEGATIONS PERMANENTES ATTRIBUÉES AU MAIRE
- D_05_1_26- DESIGNATION DU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
- D_05_2_26- TABLEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
- D_06_26- INDEMNITES DU MAIRE – DES ADJOINTS – DES CONSEILLERS
- D_07_26- REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES ELUS
- D_08_26-DESIGNATION DES DELEGUES AUX STRUCTURES INTERCOMMUNALES ET ORGANISMES
- D_09_26-DESIGNATION DES MEMBRES DESCOMMISSIONS MUNICIPALES
- D_10_26- DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CCAS
- D_11_26-RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION CCID
- D_12_26-DESIGNATION DU DELEGUE CNAS
- D_13_26- ELECTION DES REPRESENTANTS À LA CLECT
- D_14_1_26-ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
- D_14_2_26-REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2025
- D_01_25- Demande de DETR pour la création d’un chemin carrossable hors zone PPRn pour rétablir l’accès au cimetière
- D_02_25-Participation communale au Risque Prévoyance et convention de participation Prévoyance et Santé 2024-2029
- D_03_25-Adoption du Compte Financier Unique 2024
- D_04_25- Affectation du résultat de l’exercice 2024
- D_05_25- Fixation des taux d’imposition
- D_06_25- BUDGET PRIMITIF 2025
- D_07_25- Subvention aux associations
- D_08_25- TARIFS MUNICIPAUX
- D_09_25- TARIFS PERISCOLAIRES applicables jusqu’en juillet 2025
- D_10_25- Participation aux frais de transport collège et lycée
- D_12_25- Election de nouveaux représentants a la CLECT
- D_13_25-Autorisationde travaux et demande de subvention DETR -Stores + revêtement de sol école
- D_14_25- Autorisation de travaux et demande de subvention FDC -Stores + revêtement de sol école
- D_15_25- Autorisation de travaux et demande de subvention DETR – 3 terrains de boule + clôture terrain jeux
- D_16_25- Autorisation de travaux et demande de subvention FDC – 3 terrains de boule + clôture terrain jeux
- D_17_25- Election de nouveaux représentants à la Maison de la justice et du Droit, du Val de Seine