COMMUNE D' EVECQUEMONT

Vie municipale/URBANISME

URBANISME

Travaux

L’essentiel des autorisations d’urbanisme présenté sous la forme d’un tableau simplifié – permis de démolir, permis de construire, permis d’aménager et déclaration préalable ou travaux dispensés de formalité au titre du code de l’urbanisme, se trouve dans le tableau ci-après.
Nathalie VERY, Maire-Adjoint,
Chargé de l’Urbanisme et de l’Environnement.

PLUi approuvé le 16 janvier 2020

Le dossier de PLUi, approuvé le 16 janvier 2020, est aujourd’hui consultable par le grand public sur le site internet de la communauté urbaine à l’adresse :
https://gpseo.fr/vivre-et-habiter/plu-et-permis-de-construire/plan-local-durbanisme-intercommunal-plui/consulter-le

Celui-ci est exécutoire à compter du vendredi 21 février 2020.

Edition simplifiée du PLUi - Evecquemont

Avertissement : seul le dossier complet du PLUi tel qu’il est mis en ligne sur le site de Gpseo.fr est opposable (voir ci-dessus). Nous vous invitons à vous y reporter pour la compréhension générale du projet et son opposabilité.

Pour une consultation facilitée, ci-après le dossier simplifié relatif à la commune d'Evecquemont.

III - OAP
IV - REGLEMENT

Partie 1 - Définitions et dispositions communes

Partie 2 - Règlement de zones

Partie 3 - Protection du patrimoine architectural, urbain et paysager

Partie 4 - Annexes au Règlement (Emplacements Réservés et Servitudes de localisation)

Partie 5 - Dispositions Graphiques

5.1 Plan de zonage de synthèse

5.2 Plan de zonage Evecquemont

5.3 Plan des enveloppes d'alerte des zones humides

V-ANNEXES

Partie 1 - Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

Partie 2 - Annexes Article R. 151-52

Partie 4 - Documents à Titre d'Information complémentaire