COMMUNE D' EVECQUEMONT

Actualités/Agenda des manifestations

Conseil Municipal

Le 03/12/2021

Salle communale


Le Conseil Municipal du vendredi 3 décembre 2021 à 19h30 


En raison des directives préfectorales prescrivant les mesures générales nécessaires

pour faire face à l'épidémie de Covid dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire,

 la séance se déroulera avec un public restreint (6 personnes maximum).

 

L’ordre du jour est le suivant :


1.   Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 03/09/2021

 

Finances

2.   Engagement d’investissement 2022

3.   Création d’un emploi contractuel de droit public à temps non-complet

4.   Modification du tableau des effectifs

5.   Autorisation pour signer la convention d’objectifs et de financement de la prestation

ALSH avec la CAF

6.   Autorisation pour une demande de subvention « aménagements voirie

et enfouissement »

 

Urbanisme

7.     Autorisation pour une convention d’occupation du domaine public

 

Intercommunalité

8.   Adhésion à la convention GNAU

9.   Adoption définitive des AC 2021

 

10.  Compte-rendu des syndicats

11.  Questions diverses                                                                    

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