COMMUNE D' EVECQUEMONT

Actualités/Agenda des manifestations

Conseil Municipal

Le 06/12/2019

Salle du Conseil

Le Conseil Municipal


se réunira en séance ordinaire à la mairie, en salle du conseil, le vendredi 6 décembre 2019 à 20h00.

L’ordre du jour est le suivant :

 

  1. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 13/09/19

     

    Finances et Personnel

     

  2. Engagement d’investissement

  3. Décision Modificative N°2

  4. Attribution au Trésorier principal des Mureaux de l’indemnité dite de conseil pour l’année 2019

  5. Autorisation pour une demande de Fond de Concours auprès de la Communauté urbaine GPSEO

  6. CIG : Mise en place d’une protection sociale complémentaire

     

    Urbanisme

     

  7. Autorisation pour signer la vente de la sente/venelle située rue d’Ambrée

  8. Autorisation pour déclasser et signer la vente de la sente parallèle à la rue d’Adhémar

     

    Intercommunalité

     

  9. Condition de délivrance des autorisations préalables au changement d’usage des locaux d’habitation en meublés de tourisme : approbation du règlement

     

  10. Compte-rendu des syndicats

  11. Questions diverses

 

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