COMMUNE D' EVECQUEMONT

Actualités/Agenda des manifestations

Conseil Municipal

Le 06/10/2018

Salle du Conseil

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la mairie, en salle du conseil, le samedi 6 octobre 2018 à 10h00.


L’ordre du jour est le suivant :

 

  1. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 27/06/2018

     

    Finances et Personnel

  2. Changement de grade pour 2 Agents Techniques et modification du tableau des effectifs

  3. Convention CCAS les Mureaux 2018

  4. Convention avec la société Quad Télévision/Fantastico pour occupation du domaine public.

 

 

 

Urbanisme

5. Soumission des divisions volontaires du bâti a une procédure de déclaration préalable

6. Vacances de bien : parcelle B706 au lieudit « Les Bouillons  

 

Intercommunalité

7. Instauration d’un droit de préemption urbain sur la commune

8. Motion formulant avis sur la demande de permis exclusif de carrière et la demande d’autorisation environnementale unique présenté par les ciments Calcia sur la commune de Brueil-en-Vexin dans le cadre de l’enquête publique en cours.

 

 

9. Compte-rendu Syndicats intercommunaux

10. Questions diverses

 

 

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